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Dossier 14/12/2016

Vers une démocratie 2.0 ?

L’expression « Démocratie 2.0 » prête à sourire. Elle est caricaturale, car jamais les réseaux sociaux et l’interactivité sur la toile ne remplaceront totalement les modes et systèmes d’une démocratie, que celle-ci soit représentative, participative ou même directe. Elle pose en revanche la question d’un potentiel : les pratiques du numérique et surtout les rêves démocratiques que ses acteurs tentent de concrétiser ont-ils les moyens de renouveler la manière de gouverner et d’être gouverné, depuis la réfection du lampadaire de sa rue jusqu’à des décisions impliquant le monde entier ? Tentative d’éclairage à partir de quelques exemples.

Loi « pour une République numérique » : prémisse d’une démocratie 2.0 ?



En France, la loi « pour une République numérique », dite aussi Loi Lemaire, a-t-elle inauguré l’ère de ce que serait une « démocratie 2.0 » ? Le projet de loi s'y prêtant, la secrétaire d'État chargée du numérique, Axelle Lemaire, a livré du 26 septembre au 18 octobre 2015 aux internautes son texte préparatoire (préalablement dégraissé de 90 à 30 articles). Charge à eux, pendant les trois semaines de la consultation publique, de l'étudier, de l'amender voire de l'améliorer. Ce recours à une nouvelle forme de démocratie participative a été saluée, et la participation, dans un laps de temps pourtant court, a été à la hauteur des espérances : plus de 21 000 personnes ont déposé 8  500 commentaires et contributions sur le site. Mieux : la plupart des propositions se sont révélées constructives, concernant par exemple la priorité au logiciel libre, les recours contre les ventes liées ou contre l'obsolescence programmée, le maintien de la neutralité du net, l'ouverture des données publiques et semi-publiques, y compris pour le code source des applications administratives, ou encore la définition d'un domaine protégé des « communs ».

Mais la « co-rédaction » promise par Axelle Lemaire a vite trouvé ses limites, et les suites données à cette consultation ont déçu. Sur les dix propositions les plus plébiscitées, bien peu ont finalement été inscrites dans le marbre de la loi publiée le 7 octobre 2016. La simple mention des « biens communs informationnel », présente dans la version du 26 septembre 2015 et plutôt applaudie par les internautes, a quant à elle totalement disparu du texte promulgué. Les blocages sont venus de divergences au sein des ministères impliqués (économie et société numérique) ainsi qu’avec le ministère de la culture et le gouvernement, mais aussi de conflits avec des intérêts politiques et privés. Le texte a ensuite été rogné par l'habituel jeu des lobbies durant l'unique navette parlementaire. Nombreux sont ceux, publics et privés, qui ont regretté que l’État n'ait pas joué jusqu'au bout le jeu de cette démocratie 2.0, il est vrai encore à inventer. Censée au départ « favoriser la circulation des données et du savoir », la loi publiée cumule les exceptions et restrictions. Celles-ci profitent, de fait, aux partisans du statu quo, qui ne se retrouvent pas dans les nouveaux modèles de l'économie et de la diffusion numériques… Au-delà des questions de fond que soulevaient les premières propositions du projet de loi, dont on comprend qu’elles puissent susciter de nombreux désaccords, cette consultation n’a pas transformé en profondeur les processus démocratiques. Elle a en revanche permis à de nouveaux publics de se pencher sur ces thèmes et de se confronter à l’exercice complexe de l’écriture d’une loi. Elle a aussi contraint des lobbies habitués à arpenter les couloirs des ministères pour éviter tout débat sur ces enjeux à défendre leurs positions dans l’espace public. Bref, elle a été un premier pas, décevant sous un certain regard, mais non négligeable – ne serait-ce que parce qu’elle a révélé les enjeux, les difficultés d’une plus grande ambition participative.


En Islande ou au Liban, la démocratie 2.0 n’est pas si loin…



D'autres modèles, plus étoffés, de mise sur orbite d’une potentielle démocratie 2.0 émergent-t-ils ailleurs dans le monde ? Quelques pays ont testé en grandeur nature les performances d'une démocratie participative citoyenne dans le cadre d'élections ou de réaménagements de leurs textes fondateurs. Il s'agit souvent de pays ayant eu à subir de profondes crises politiques ou économiques, comme l'Islande ou le Liban. Les gouvernés se sont saisis de cette opportunité pour tenter de bouter les « vieux partis » hors du pouvoir et proposer des listes et des candidats issus de la société civile. Ils se démarquent par des programmes conçus pour le peuple et par le peuple, utilisant, pour les concevoir et les faire connaître, toutes les ressources des réseaux numériques.

En 2012 et 2013, l'Islande en crise s'est ainsi essayé à une grande première : l'écriture d'une nouvelle constitution par le peuple en utilisant les outils numériques, ce qu'en anglais on a appelé une « crowdsourced constitution ». Le processus a été totalement transparent et collaboratif. Un Forum national a permis de consulter 950 citoyens, choisis au hasard, qui ont énoncé les principes et les valeurs qu’ils aimeraient trouver dans le texte. Cette première phase a été diffusée intégralement en streaming sur le net. Puis une assemblée, quasi-paritaire (10 femmes-15 hommes) et multi-professionnelle de 25 rédacteurs, a été sélectionnée parmi 522 citoyens (politiques exclus). Ces rédacteurs ont ensuite recueilli les commentaires et suggestions des citoyens via courrier, e-mail et réseaux sociaux à propos des douze projets successifs élaborés. Enfin, le Conseil constitutionnel a validé à huit clos le projet final, après avoir tenu au préalable des réunions publiques qui ont été filmées et diffusées sous forme de fichiers PDF sur sa plate-forme en ligne. Le texte final a été approuvé par les deux tiers des électeurs lors d’un référendum en Octobre 2012. Soit une création presque parfaite… qui a été bloquée au Parlement, au printemps 2013, par des députés refusant au final de remettre en cause ce qu’ils considéraient comme le socle de la démocratie représentative – et in fine leur propre mode de fonctionnement. Les élections législatives anticipées de fin octobre 2016, décidées à la suite du scandale des Panama Papers qui a touché le ministre des finances du précédent gouvernement, auraient pu changer la donne. Mais le Parti Pirate, dont l’une des propositions majeures était la mise en place de cette nouvelle constitution d’origine populaire, n’a obtenu « que » 14,5% des voix et 10 sièges sur 63 au Parlement islandais. La faute, semble-t-il, une situation économique revenue au beau fixe.

Parmi les cas intéressants, il y a également le Liban, pays multiconfessionnel et chaotique par excellence, resté sans président pendant deux ans. L'e-administration tente de s'y développer depuis quelques années en s'appuyant sur des intermédiaires locaux, les mukhtars ou élus de quartier (pour six ans), qui servent de relais pour diffuser la culture numérique, mettre en place les services digitaux et gérer les problèmes et décisions au sein des communautés locales. Les élections municipales de mai 2016 ont été l’occasion d'aller plus loin et de mesurer les potentialités de l'e-démocratie dans ce pays. Une liste, Beirut Madinati (« Beyrouth ma ville ») a été tout particulièrement à la pointe sur ce terrain, recueillant les idées des internautes, diffusant ses propositions de renouveau de la démocratie locale à l’échelle de Beyrouth et faisant campagne via les réseaux sociaux, avec 44 000 followers sur Twitter en moins d’un mois. Mais cette liste citoyenne indépendante, composée de personnalités socialement et religieusement très diverses, s’est fait piller son programme par la Liste des Beyrouthins, parrainée par l'ancien Premier ministre Saad Hariri, chef du Courant du Futur, qui l’a emporté, semble-t-il, en trichant… et qui pour l’instant ne change évidemment rien à l’exercice du pouvoir au sein de la capitale du Liban. Là encore, l’obstacle à l’invention de ce que serait une hypothétique démocratie 2.0 serait à la fois de l’ordre du contexte et du refus de la classe politique à se transformer.

Les réseaux sociaux ne suffiront jamais à changer la démocratie



Les réseaux sociaux semblent jouer un rôle réel dans les avancées démocratiques de pays comme le Liban ou l’Islande... Mais à l’inverse, les messages les plus outrés de Donald Trump, véhiculés par Facebook et surtout Twitter avant d’être repris par les grands médias, n’ont pas été sans effet dans l’élection du milliardaire à la présidence des États-Unis entre le 8 et le 9 novembre derniers. Ne faudrait-il pas dès lors, pour paraphraser le journaliste Xavier de la Porte, arrêter de « donner tant d’importance aux réseaux sociaux » dans le rapport des citoyens à la chose politique ?

Que dire par exemple, avec le recul, du rôle des réseaux sociaux dans les Printemps arabes ? Leur impact a certes été réel dans les renversements des régimes autoritaires en Tunisie et en Égypte, dans une moindre mesure en Libye ou au Yémen. Ils ont permis de mobiliser, de s'informer, de se rassembler. Ils ont attisé la colère et alimenté en images des médias étrangers absents du territoire. Mais pour le blogueur marocain Mounir Bensalah, « la “révolution Facebook ou Twitter” est un mythe et un fantasme nés de raccourcis journalistiques. […] Peu de gens étaient réellement connectés, et beaucoup d'entre eux n'avaient même pas accès à un ordinateur. La population des pays arabes [est] maintenue dans la pauvreté par les régimes dictatoriaux. »

Les réseaux sociaux n'ont rien de l'instrument miracle à engendrer des succès électoraux ou des révolutions inattendues. Ils peuvent même, tels des caméras, permettre à certains régimes autoritaires d’identifier et arrêter les meneurs des mouvements de résistance. De façon plus pragmatique, ils semblent juste instables et oublieux, soumis à la loi de celui qui parle le plus fort. Les liens qu'ils créent sont volatiles et à double tranchant selon qui s'en sert. Enfin, les élections inespérées et les révolutions surprises n'ont pas attendus qu'ils arrivent pour se produire. Il n'est certes pas exclu qu'ils puissent demain, utilisés par des citoyens éclairés, engendrer des changements bénéfiques profonds. Mais cela ne sera en rien lié à une quelconque essence transformatrice de ces supports.

Et si les utopies du numérique n’étaient pas mortes ?



Une démocratie 2.0, voire une société 2.0, libérée des lourdeurs et servitudes des administrations et des instances politiques de nos vieilles républiques, désireuse d'interagir et d'élaborer collectivement ses propres solutions pour un avenir meilleur est-elle envisageable ? En 1996, c’était le rêve, en voie de concrétisation, de la toile libérée des « gouvernements du monde industriel » évoqué dans la célèbre Déclaration d’indépendance du cyberespace de John Perry Barlow, cofondateur de l’Electronic Frontier Foundation. C’était aussi, avant lui, celui des pionniers de l’internet et de l’informatique des années 1960 comme Vannevar Bush et Alan Kay, puis de leurs alter ego de la Silicon Valley des années 1970 et 1980. D'emblée ils ont pensé la technologie comme un système de machines, d'interfaces au service de l'humain, et le ou les réseaux décentralisés et déhiérarchisés comme un écosystème communiquant, pour échanger et mutualiser les connaissances, voire élaborer d’autres perspectives sociales et politiques.

Sans détailler les complexités de statuts et relations entre les divers organismes concernés, la volonté de gouverner mondialement l’internet de la façon la plus démocratique possible est l’une des sources de la création de l’Internet Society (ISOC) en janvier 1992. L’association compte 28 000 membres individuels issus de 170 pays, plus de 80 organisations, 90 filiales dans le monde et quelque 85 chapitres (sections nationales ou régionales) comme l’Internet Society France. Elle apporte un support organisationnel et financier à l’Internet Engineering Task Force (IETF) en charge des standards, et chapeaute l’Internet Engineering Steering Group (IESG) et l’Internet Architecture Board (IAB). Bien que de droit américain, elle est à vocation internationale, et reste, aujourd'hui encore, l’autorité morale et technique la plus influente de l'univers internet.

La construction même de la gouvernance de la toile, tout comme son imaginaire en phase avec les rêves de ses pionniers, portent bel et bien une vision démocratique, qui renaît sans aucun doute dans ce qu’on appelle la civic-tech ou la social tech . Toute la difficulté est d’en mesurer à la fois la dynamique, dans les têtes des usagers espérant changer collectivement la donne en « bottom-up » depuis leur ordinateur ou leur smartphone, et les limites, très tangibles comme nous l’avons vu à travers les exemples du Liban ou de l’Islande, et plus encore dans le reste du monde.

Evgeny Morozov contre l’illusion démocratique de « l’internet-centrisme »



À la vision utopique et optimiste des débuts, on peut confronter le point de vue dystopique d'Evgeny Morozov qui dénonce, dans son livre The Net Delusion : The Dark Side of Internet Freedom, la fascination et la duperie du « mythe internet », ou plus exactement « des internets ». Pour cet empêcheur de penser en rond, biélorusse de naissance, le net n'a rien créé ni réglé. « Même si l'internet a joué un rôle libérateur en Tunisie et en Egypte », même si « en Colombie, en février 2008, des millions de manifestants sont descendus dans la rue pour protester contre les Forces armées révolutionnaires (FARC) suite à un appel sur Facebook », même si en Iran « les médias occidentaux ont tellement gonflé le rôle de Twitter qu’Ahmadinejad lui-même y a cru », pour Morozov penser qu'il puisse être une solution aux problèmes ou aux conflits du monde est une illusion. Ou une « désillusion », socialement édifiée au fil des décennies (avec des phases clés comme 1993, 2003, 2013) qui « remplit sans effort les esprits, les poches, les coffres et même les lacunes narratives les plus flagrantes ». « L’internet-centrisme », « cyber-utopie » qui explique tous les changements sociaux, politiques et culturels du monde d’aujourd’hui par internet et rien que par internet, est selon lui la voie de la paresse intellectuelle contemporaine. Il n'épargne pas non plus les militants de tous poils, qui se laissent aller à admettre qu'il pourrait s'agir « d'une force censée être autonome [et] agir selon sa propre logique », telle la main invisible du marché. Pour Morozov, le politique et les régimes dictatoriaux apprennent de leurs erreurs, et les gouvernés feraient bien de ne pas se laisser prendre à l'addiction aux objets connectés et à leur surveillance, s’ils souhaitent construire une autre société.

Et si la démocratie 2.0 n’était qu’une question de désir, de temps, et de capacité à agir bien au-delà du numérique ?



Cet horizon d’une « démocratie 2.0 » semble lointain. Sans doute se situe-t-il quelque part entre l’indispensable lucidité d’un Morozov, pour lequel tout changement politique suppose une action sociale et politique sur les institutions même de nos pays et de la planète ; et l’optimisme créateur des tenants de la civic-tech, dont l’une des fonctions pas toujours assumée, mais primordiale, est de servir d’aiguillon à la transformation potentielle de nos modes de décision et de gouvernement. Les multiples initiatives racontées dans ce forum dédié aux « nouvelles citoyennetés à l’heure numérique » démontrent sans ambiguïté le désir, qui se concrétise sur le terrain, d’un autre « agir politique », mais aussi d’un autre « faire social », partant des gens plutôt que de l’Olympe des décideurs. Reste à savoir dans quelle mesure ce désir et les actes qui s’en suivent pourraient demain trouver écho au niveau des institutions. Autrement dit, pour reprendre le schéma décrit dans notre introduction : la « démocratie internet » peut-elle trouver peu à peu un écho tangible chez les acteurs de la démocratie représentative, via le relais potentiel de la « démocratie participative » ? Ou ces deux mondes, celui des décideurs politiques et celui qui naît des rêves politiques de jeunes connectés, sont-ils condamnés à rester étanches l’un à l’autre, malgré les déclarations d’intention voire les shows de façade ?

La technologie, c’est une évidence, ne fait rien à elle seule. Sa magie supposée a des limites, surtout sur le terrain politique. En revanche, rien n’interdit d’imaginer des mouvements sociaux et politiques, bien au-delà de la chose numérique, allant dans le sens de cette « démocratie internet » que décrit le sociologue Dominique Cardon. Illustration parmi d’autres : ne pourrait-on pas contester demain la clôture de l’espace politique sous l’effet d’une professionnalisation aveuglante en réhabilitant le mandat impératif en lieu et place du mandat représentatif ? Les éventuels élus (désignés par tirage au sort ou retenus précisément parce qu’ils n’ont pas de lien avec la classe politique) seraient ensuite chargés de défendre à l’assemblée les projets de leurs électeurs, régulièrement consultés au moyen des technologies de l’internet. Sur un registre proche, Liquid democracy, la solution logicielle inventée par le Parti Pirate, voudrait concilier le réseau de la société civile et la décision de la société politique en donnant un nouveau tour à la forme contestée de la consultation référendaire. Il ne s’agit pas de demander à l’ensemble des citoyens de participer, par un vote électronique à tous les choix politiques des assemblées, mais de procéder à des consultations régulières lors desquelles les individus peuvent déléguer leur vote à des personnes de confiance en fonction de la thématique de la décision à prendre. Enflammé aujourd'hui par les promesses de la blockchain, ce qui se fabrique ici est un imaginaire de la société d’individus en réseau, fonctionnant par délégations partielles et éphémères. Ce type de démarche, qui pousse jusqu'à ses limites les fantasmes conscients ou non de la « démocratie internet », pose les deux questions les plus essentielles et les plus compliquées pour toute société : d’une part celle des instances et des acteurs les plus légitimes pour assumer la décision politique ; et d’autre part celle de l’organisation la mieux à même de concrétiser ces légitimités parfois contradictoires dans des mécanismes de décision et d’action de gouvernement, aux niveaux local ou global.


Les commentaires

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Pierre Neimault
Pierre Neimault 17/03/2017 13:59:14

Dans le texte dont je donne l'URL ci-dessous, nous essayons de montrer comment un système wikipédien constituait la voie à suivre et inconnue, pour exprimer la volonté générale http://bit.ly/2nAu5u8

Stéphane Paquette
Stéphane Paquette 18/12/2016 23:55:52

Je suis ardent défenseur de démocratie directe et j'aimerais qu'un jour la population puisse voter ses propres projets de lois et se gouverne eux-mêmes à raison de 1 votes par 2 semaines (1e semaine : vote sur le choix de la question référendaire ET seconde semaine le vote en question). Je sais que c'est un peu utopique et il faut craindre le piratage de vote sur internet qui peux détourner des oui vers des non et vice-versa.
J'ai commencé à concevoir un logiciel de démocratie directe du type pair-à-pair (peer-to-peer P2P) que j'ai nommée PÉRICLÈS (père de la démocratie) mais comme j'ai eu beaucoup de difficultés à programmer le tout j'ai abandonné et décidé de faire une chanson à la place ! J'espère que les programmeur activistes vont se mettre à la tâche.
En attendant, aller sur ce lien ci-bas où je décris ma démarche et fais entendre ma chanson décrivant mon rêve, merci.
http://tv.versatiles.biz/sujets/pericles.php

Olivier Marcel
Olivier Marcel 15/12/2016 09:39:22

Bonjour,
Comment avoir des garde-fou sur la manipulation des peuples par ces nouvelles technologies ayant des impactes beaucoup plus importante. https://legissa.ovh/contre-la-manipulation-des-masses.html

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